Mentions légales

Olivier ESTINGOY

• Forme juridique : auto-entreprise
• Adresse du siège social :2 impasse de l’Ormeau 31400 Toulouse
• N° Siret : 481 734 259 00049
• Code Ape 8690F
• Numéro de téléphone : 06 77 74 06 18
• Adresse e-mail : contact@emotique.fr

Luce MASSIÉ

• Forme juridique : auto-entreprise (profession libérale)
• Adresse du siège social :2 impasse de l’Ormeau 31400 Toulouse
• N° Siret : 841 238 785 00049
• N° ADELI : 319 340 618
• Code Ape 8690F
• Numéro de téléphone : 06 68 08 12 28
• Adresse e-mail : contact@emotique.fr

• Directeur de la publication : Olivier ESTINGOY et Luce MASSIÉ
• Activité de l’auto-entreprise : Service d’accompagnement à la personne et vente de livres.
• Les présentes mentions légales sont applicables au site internet d’Olivier Estingoy et Luce Massié accessible à l’adresse suivante : www.emotique.fr.

Hébergeur

Éditeur

Olivier ESTINGOY et Luce MASSIÉ
2 impasse de l’Ormeau
31400 Toulouse
France

Crédits

Propriétaire : Olivier ESTINGOY et Luce MASSIÉ

Webmaster, création graphique, développement technique : David Granier, société Uniweb (Toulouse)

Droits d’auteur

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La marque « émotique » est une marque déposée et protégée à l’INPI (Institut national de la propriété industrielle) sous les classes 16, 41 et 44.

Cette protection permet à Olivier Estingoy et Luce Massié de protéger leur marque contre toute utilisation non autorisée ou toute contrefaçon de celle-ci.

Toute utilisation non autorisée de la marque « émotique » dans l’un de ces domaines sera considérée comme une violation de la propriété intellectuelle et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

Si vous souhaitez utiliser la marque « émotique » pour promouvoir les services ou produits de votre entreprise, veuillez contacter « émotique » pour obtenir une autorisation écrite préalable.

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